Mentions légales

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1. Identification de l'éditeur du site

Le site moana-atelier.fr est édité par :

  • Nom de l'entreprise : Moana Atelier                     
  • Forme juridique : Entreprise individuelle
  • Siège social : 22 rue anatole France, 49 300 Cholet
  • Numéro SIRET : 934 434 697 000 17
  • Numéro RCS : 934 434 697 
  • Directeur de la publication : Marion GULINI
  • Email : moana.atelier@outlook.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Shopify

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, marques, créations artisanales, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite sans l'accord préalable de Moana Atelier (Article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle).

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7. Responsabilité

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8. Loi applicable et juridiction compétente

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9. Modifications des mentions légales

Moana Atelier se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement cette page.